F-Nice: travel agency and similar services

Country:

France

City/Locality:

NIKAIA

Notice/Contract Number:

eu:162005-2008

Publication Date:

Jun 25, 2008

Deadline:

Aug 18, 2008

Buyer:

TEAM COTE D'AZUR

Original Language:

French

Address:

TEAM COTE D'AZUR
NICE
France

Web Site:

http://www.investincotedazur.com

63510000 - Travel agency and similar services

Notice Type: 2210
-
Contract notice
Regulation of Procurement: European Communities
EU Official Journal Publication: 121/2008
, #
162005-2008
Contract Nature: Service contract
Procedure Type: Open procedure
Type of Bid Required: Global tender
Awarding Criteria: The most economic tender

Summary:
CONTRACT NOTICE
Services
SECTION I: CONTRACTING AUTHORITY
I.1) NAME, ADDRESSES AND CONTACT POINT(S): Team Côte d'Azur, 400,
promenade des Anglais, Attn: Alice Mor, F-06204 Nice. Tel. (33) 492 17 51
87. E-mail: smuscat@teamcotedazur.fr. Fax (33) 493 89 05 76.
Internet address(es):
General address of the contracting authority:
http://www.investincotedazur.com.
Address of the buyer profile: http://teamcotedazur.e-marchespublics.com.
Further information can be obtained at: Team Côte d'Azur, 400, promenade
des Anglais - BP 3185, Attn: Alice Mor, 06204 Nice Cedex3. Tel. (33) 492
17 51 51. E-mail: amor@teamcotedazur.fr. Fax (33) 493 80 05 76.
Specifications and additional documents (including documents for
competitive dialogue and a dynamic purchasing system) can be obtained at:
Team Cote d'Azur, 400, promenade des Anglais - BP 3185, Attn: Alice Mor,
06204 Nice Cedex 3. E-mail: amor@teamcotedazur.fr.
Tenders or requests to participate must be sent to: Team Côte d'Azur, 400,
promenade des Anglais, Attn: Alice Mor, 06204 Nice Cedex 3. E-mail:
amor@teamcotedazur.fr.
II.1) DESCRIPTION
II.1.6) Common procurement vocabulary (CPV): 63510000.
Description: Travel agency and similar services.
SECTION IV: PROCEDURE
IV.3) ADMINISTRATIVE INFORMATION
IV.3.3) Conditions for obtaining specifications and additional documents
or descriptive document Time limit for receipt of requests for documents
or for accessing documents: 18.8.2008 - 17:00.
IV.3.4) Time-limit for receipt of tenders or requests to participate:
18.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Language(s) in which tenders or requests to participate may be
drawn up: French.

Original Text:
AVIS DE MARCHÉ
Services
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Team Côte d'Azur, 400,
promenade des Anglais, à l'attention de Alice Mor, F-06204 Nice. Tél. (33)
492 17 51 87. E-mail: smuscat@teamcotedazur.fr. Fax (33) 493 89 05 76.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.investincotedazur.com.
Adresse du profil d'acheteur: http://teamcotedazur.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être
obtenues: Team Côte d'Azur, 400, promenade des Anglais - BP 3185, à
l'attention de Alice Mor, 06204 Nice Cedex3. Tél. (33) 492 17 51 51.
E-mail: amor@teamcotedazur.fr. Fax (33) 493 80 05 76.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents
complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif
et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Team Cote
d'Azur, 400, promenade des Anglais - BP 3185, à l'attention de Alice Mor,
06204 Nice Cedex 3. E-mail: amor@teamcotedazur.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être
envoyées: Team Côte d'Azur, 400, promenade des Anglais, à l'attention de
Alice Mor, 06204 Nice Cedex 3. E-mail: amor@teamcotedazur.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Prestation d'hébergement hôtelier et d'acquisition et titres de transport.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de
fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service: n° 27.
Lieu principal de prestation: 400, promenade des Anglais - BP 3185, 06204
Nice Cedex 3.
Code NUTS: FR8.
II.1.3) L’avis implique: Un marché public.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat/des achats: Le
présent marché porte sur :
La fourniture de titres de transport aérien, ferroviaire, maritime et de
prestations annexes aux collaborateurs de Team Côte d'Azur en déplacement
en france et à l'étranger, ainsi qu'aux personnalités extérieures
accueillies par Team Côte d'Azur et dont Team Côte d'Azur prend en charge
le déplacement (lot 1).
L'hébergement hôtelier des mêmes personnes (lot 2).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
63510000 - E053 - X017 - E055.
II.1.8) Division en lots: Oui.
Il convient de soumettre des offres pour: tous les lots.
II.1.9) Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 100 000 et 200 000 EUR.
II.3) DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D’EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter
de la date d’attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS
LOT N° 1
INTITULÉ: fourniture de titres de transport de toute nature et prestations
complémentaires
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de titres de transport de toute
nature et prestations complémentaires.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63510000.
LOT N° 2
INTITULÉ: prestations d'hébergement hôtelier
1) DESCRIPTION SUCCINCTE: Prestations d'hébergement hôtelier.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
63510000.
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou
références aux textes qui les réglementent: Les modalités de règlement du
marché sont conformes aux art. 8 et 8 bis du c.c.a.g.
Par dérogation à l'article 8 du ccag, le délai maximum de mandatement des
sommes dues est remplacé par un délai de paiement. Il est fixé à 30 jours
fin de mois.
Une facturation mensuelle devra est transmise à team cote d'azur
correspondant à l'ensemble des bon de commandes réalisés dans le mois.
La facture devra parvenir dans nos services le 2 du mois m (reprenant les
bdc du mois m+1) afin d'être réglée par virement aux alentours du 7 du
mois m (lors de la venue du trésorier de l'association).
L'entreprise adressera à Team Côte d'Azur la facture par courrier à
l'adresse postale de l'association et à l'attention du comptable, ou par
mail à l'adresse : comptable@teamcotedazur.fr.
Cette facture sera impérativement libellée au nom de sam promotion.
Les sommes dues seront réglées, en application du présent marché par
virement, au compte ouvert au nom de l'entreprise conformément aux
renseignements qui figurent dans l'acte d'engagement.
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions
particulières: Oui.
cf ccap et cctp.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences
relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences
sont remplies: L'ensemble des exigences qualités et des références aux
normes sont décrites précisément dans le cahier des clauses techniques et
particulières.
III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2) Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et
qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la
prestation: Oui.
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure: Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution: Offre économiquement la plus avantageuse
appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges,
dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document
descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir
adjudicateur: 2008/AO/10.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents
complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des
demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 18.8.2008 - 17:00.
Documents payants: non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de
participation: 18.8.2008 - 17:00.
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de
participation: Français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de
réception des offres).
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) IL S’AGIT D’UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.3) AUTRES INFORMATIONS: L'avis, le dossier sont accessibles sur
http://www.e-marchespublics.com.
La remise des offres par voie électronique est également accessible sur
http://www.e-marchespublics.com ( ou http://
teamcotedazur.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des
offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions
générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.6.2008.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 20.6.2008.

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